Mentions légales

Editeur :

Mairie de Rupt sur Moselle

10 rue de l'église
B.P. 20 004
88360 Rupt sur Moselle
Tél. 03.29.24.34.09
Fax : 03.29.24.42.63
mairie@ruptsurmoselle.fr
 

Directeur des Publications :
Stéphane TRAMZAL


Hébergeur :

OVH

2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX

RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011
APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Conception :

Studio Adagio

14 av. Clémenceau
68100 MULHOUSE
Tél. 09 60 11 02 88
www.studio-adagio.com

RCS MULHOUSE 520 246 570 (2010 B 202)
520 246 570 00011 - NAF : 7311Z


Loi informatique et Libertés

Conformément à la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer la sécurité des informations. Par ailleurs, par cette loi, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour des raisons de sécurité, vous n'avez pas la possibilité de rectifier en ligne les données personnelles que vous avez préalablement saisies. Lors de votre demande de rectification de vos données personnelles (par courrier), une vérification d'identité sera effectuée (par courrier ou courriel). Par notre intermédiaire, vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'entreprises partenaires.

Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous contacter en nous rappelant vos nom, prénom, adresse et courriel :
     - par courriel par le formulaire de contact.
     - par courrier à : Mairie de Rupt sur Moselle - 10 rue de l'Église - B.P. 20 004 - 88360 Rupt sur Moselle
     - par téléphone au 03.29.24.34.09 ou par fax au 03.29.24.42.63


Conditions générales d'accès et d'utilisation du site www.ruptsurmoselle.fr

L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l'utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la Commune de Rupt sur Moselle.

Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n'ont pas de valeur contractuelle.

Les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Commune de Rupt sur Moselle.

La mise en œuvre d'un lien hypertexte vers le site www.ruptsurmoselle.fr ne pourra se faire que sous réserve de l'autorisation expresse et préalable de la Commune de Rupt sur Moselle.


Reproduction

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sur quelque support que ce soit sans autorisation de la Mairie de Rupt sur Moselle à l'exception d'une utilisation privée.

Sur le web cette autorisation est associé avec la présence d'un lien hypertexte vers le domaine www.ruptsurmoselle.fr. Sans cela, cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos et dessins :
Mairie de Rupt sur Moselle


Droit applicable

Le site www.ruptsurmoselle.fr est soumis au droit français.


Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.ruptsurmoselle.fr sous votre seule et entière responsabilité. La Commune de Rupt sur Moselle ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l'accès et de l'utilisation de ce site par l'utilisateur ou de sites qui lui sont liés.